Correspondance entre les déterminants de santé et les thématiques de l'évaluation environnementale

La révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) s’est inscrite dans le cadre de deux élargissements successifs du Pays du Mans, intégrant la communauté de communes du Gesnois-Bilurien, puis celle de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé. Menée en interne par les services du Pays du Mans, elle s’appuyait sur l’étude d’Urbanisme Favorable à la Santé à laquelle Lichen avait contribué, et qui a servi de colonne vertébrale à l’ensemble de la procédure.

L’évaluation environnementale qui nous a été confiée s’est naturellement placée, elle aussi, dans cette démarche d’analyse des orientations d’aménagement au prisme de leurs incidences, directes ou indirectes, sur la santé des habitant.e.s. Chaque étape fut l’occasion de placer la santé au cœur de la réflexion, en faisant ressortir les nombreux liens qui existent entre cette ambition prioritaire et la qualité de l’environnement au sens large.

Cela s’est traduit dans des orientations de portée large, telles que l’établissement d’une stratégie « Zéro Artificialisation Nette des sols » volontariste, mais aussi dans une attention aux détails, pour que chaque thématique traitée par le DOO et le plan d’actions intègre les précautions nécessaires à la préservation de l’environnement et de la santé.

Maître d’ouvrage :
Syndicat Mixte du Pays du Mans

Partenaires (Lichen mandataire) :
Paule Gaudouin

Période :
2024-2026

Missions réalisées :

  • Relecture et propositions de compléments à l’état initial de l’environnement.
  • Analyse du Projet d’Aménagement Stratégique, incidences potentielles des objectifs formulés et points de vigilance en amont de la phase réglementaire.
  • Revue et comparaison de précédents avis de la MRAe Pays de la Loire sur des SCoT récents.
  • Analyse des incidences du Document d’Orientations et d’Objectifs et du programme d’actions, mesures d’amélioration, d’évitement, de réduction et de compensation.
  • Sélection des indicateurs de suivi relevant de l’évaluation environnementale.
  • Vérification de la compatibilité avec les documents cadres.
  • Rédaction des autres chapitres du rapport environnemental et du résumé non technique.