Carte des zones Natura 2000 du territoire de Plaines et Monts de France ou à proximité

Le territoire de Plaines et Monts de France s’est engagé dès 2015 dans une réflexion concernant les sujets air, énergies et climat. Accompagnée par les institutions publiques locales, départementales et régionales (notamment l’Ademe), elle a choisi de réaliser son Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et l’état initial de l’environnement en interne.

L’évaluation environnementale fut l’occasion de remettre à plat les actions déjà menées par le territoire – acquisition de véhicules électriques, opérations de réduction du gaspillage alimentaire dans les cantines scolaires, formation des agents de la collectivité… – et celles envisagées à l’avenir, non seulement pour estimer les éventuelles incidences négatives à éviter, réduire ou compenser, mais aussi pour révéler les bénéfices à accentuer.

Le travail sur les indicateurs de suivi du PCAET, réalisé dès le démarrage de la mission, a constitué un point clé de la démarche. Il a permis de cibler précisément les besoins du territoire et des bilans à venir du document, concernant les collectes d’informations prévues par le plan d’action (enquête sur les habitudes de déplacement, diagnostic biodiversité, études de faisabilité énergétiques, etc.).

Maître d’ouvrage :
Communauté de communes Plaines et Monts de France (77)

Sous-traitance auprès de :
B&L Évolution

Période :
2019

Lien vers le document

Missions réalisées :

  • Relecture et complétion de l’état initial de l’environnement.
  • Évaluation itérative des incidences probables du PCAET sur l’environnement et les zones Natura 2000, proposition de mesures d’évitement, de réduction et de compensation.
  • Proposition d’une méthode et d’indicateurs de suivi des effets du plan.
  • Rédaction du rapport d’évaluation environnementale et du résumé non technique.
Lien vers le document