Démarche d’urbanisme favorable à la santé pour le Pays du Mans

L’Urbanisme Favorable à la Santé (UFS) est une démarche prospective et participative qui vise à concevoir l’aménagement d’un territoire en fonction des effets qu’il peut avoir sur différents déterminants de santé, en privilégiant les choix d’aménagement qui minimisent l’exposition des populations à des facteurs de risque, qui maximisent les facteurs de protection et qui réduisent les inégalités de santé au sein du territoire. Elle est notamment théorisée par des publications de l’École des Hautes Études en Santé Publique (« Agir pour un urbanisme favorable à la santé », 2016, « ISadOrA », 2020), ainsi que des guides produits par les Agences Régionales de Santé (ex : « Plans locaux d’urbanisme et santé environnementale », ARS Aquitaine, 2019).

À l’occasion de la révision de son SCoT-AEC, le Pays du Mans a souhaité inscrire celui-ci dans une démarche UFS, labellisée par l’ARS dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement des Pays de la Loire (PRSE 3, 2016). Un groupe de travail dédié du PRSE a rédigé un référentiel « Cadre de Vie, Urbanisme et Santé » pour l’élaboration des documents d’urbanisme, identifiant 13 déterminants de santé en lien avec l’urbanisme, répartis en 3 grandes familles : environnement physique, environnement socio-économique et déterminants transversaux. Pour chaque déterminant de santé, le référentiel identifie les sources des nuisances et les impacts potentiels sur la santé de la population, ainsi que les principaux facteurs à prendre en compte dans les orientations des documents d’urbanisme.

Le groupement d’étude a accompagné le Pays du Mans en amont de la révision, afin d’acculturer les différents acteurs du territoire et de proposer des applications concrètes de l’UFS dans l’élaboration du SCoT-AEC. Cette mission s’est déroulée en trois phases, accompagnant chaque étape de la révision : la réalisation d’un profil du territoire au regard de l’UFS, pour nourrir l’état initial de l’environnement ; la définition d’orientations ciblées au sein du Projet d’Aménagement Stratégique ; et la formulation de piste de traduction réglementaire dans le DOO, le programme d’actions et les outils de suivi.

Pour Lichen, cette mission s’est poursuivie par l’évaluation environnementale du SCoT-AEC, permettant d’assurer la continuité et la cohérence entre ces deux démarches.