Les Schémas Régionaux de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) visent à apporter une visibilité sur le développement des capacités d’accueil des énergies renouvelables, anticiper et optimiser les investissements nécessaires sur le réseau, et mutualiser les coûts parmi les porteurs de projet. Conçus généralement en 3 à 4 ans, ils ont évolué [...]
Instauré par la loi Grenelle II en 2010, le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) a pour but d’anticiper et de mutualiser les grands travaux nécessaires pour accompagner la mise en service de nouveaux sites de production d’électricité renouvelable (en particulier éolien et solaire photovoltaïque). Il planifie les besoins [...]
La révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) s’est inscrite dans le cadre de deux élargissements successifs du Pays du Mans, intégrant la communauté de communes du Gesnois-Bilurien, puis celle de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé. Menée en interne par les services du [...]
Le « Site Patrimonial Remarquable » (SPR) est un instrument juridique créé par la loi relative à la Liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine (loi LCAP) du 7 juillet 2016, afin d’apporter une protection et d’encadrer l’évolution des « villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation, [...]
Description à venir, mise à jour en cours Maître d’ouvrage :Commune de Morsang-sur-Orge (91)Partenaires :LM Urbanisme (mandataire)UA64 Urbanistes & AssociésBoissy Avocats & AssociésPériode :2022-2025 Retour aux références
Description à venir, mise à jour en cours Maître d’ouvrage : Commune d'Étréchy Période : 2022-2025 Retour aux références
Adopté en 2010 et modifié à trois reprises pour actualiser le contexte réglementaire (plan de prévention des risques d’inondation, règlement local de publicité, autres compléments réglementaires), le PLU communal nécessitait une révision, prescrite par délibération en 2022. Le sud-ouest du territoire est concerné par l’Opération d’Intérêt National de Sénart, large zone à vocation [...]
Description à venir, mise à jour en cours Maître d’ouvrage : CA du Pays de Fontainebleau (77) Partenaires : UA64 Urbanistes & Associés (mandataire) Boissy Avocats & Associés Période : 2021-2022 Retour aux références
Description à venir, mise à jour en cours Maître d’ouvrage : RTE Bretagne Partenaires (Lichen mandataire) : Adage environnement Période : 2021-2022 Retour aux références
Instauré par la loi Grenelle II en 2010, le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) a pour but d’anticiper et de mutualiser les grands travaux nécessaires pour accompagner la mise en service de nouveaux sites de production d’électricité renouvelable (en particulier éolien et solaire photovoltaïque). Il planifie les besoins [...]
