Outils d’aide à l’évaluation environnementale des S3REnR

2026-03-30T19:23:47+02:00

Les Schémas Régionaux de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) visent à apporter une visibilité sur le développement des capacités d’accueil des énergies renouvelables, anticiper et optimiser les investissements nécessaires sur le réseau, et mutualiser les coûts parmi les porteurs de projet. Conçus généralement en 3 à 4 ans, ils ont évolué [...]

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Examen au cas par cas de l’adaptation n°1 du S3REnR d’Occitanie

2026-06-02T11:51:25+02:00

Instauré par la loi Grenelle II en 2010, le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) a pour but d’anticiper et de mutualiser les grands travaux nécessaires pour accompagner la mise en service de nouveaux sites de production d’électricité renouvelable (en particulier éolien et solaire photovoltaïque). Il planifie les besoins [...]

Examen au cas par cas de l’adaptation n°1 du S3REnR d’Occitanie2026-06-02T11:51:25+02:00

Évaluation environnementale du SCoT-AEC du Pays du Mans

2026-04-01T13:01:56+02:00

La révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) s’est inscrite dans le cadre de deux élargissements successifs du Pays du Mans, intégrant la communauté de communes du Gesnois-Bilurien, puis celle de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé. Menée en interne par les services du [...]

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Évaluation environnementale du S3REnR de Bretagne

2026-03-30T20:26:00+02:00

Instauré par la loi Grenelle II en 2010, le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) a pour but d’anticiper et de mutualiser les grands travaux nécessaires pour accompagner la mise en service de nouveaux sites de production d’électricité renouvelable (en particulier éolien et solaire photovoltaïque). Il planifie les besoins [...]

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Examen au cas par cas de l’adaptation n°2 du S3REnR Nouvelle-Aquitaine

2026-06-02T11:47:19+02:00

Instauré par la loi Grenelle II en 2010, le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) a pour but d’anticiper et de mutualiser les grands travaux nécessaires pour accompagner la mise en service de nouveaux sites de production d’électricité renouvelable (en particulier éolien et solaire photovoltaïque). Il planifie les besoins [...]

Examen au cas par cas de l’adaptation n°2 du S3REnR Nouvelle-Aquitaine2026-06-02T11:47:19+02:00

Révision allégée du PLU d’Ury

2026-04-02T12:23:23+02:00

À la demande de la commune de Ury, la CA du Pays de Fontainebleau a engagé une révision allégée du PLU communal, afin de permettre l’évolution et le maintien sur le territoire d’une exploitation agricole. Son activité principale, la pension de chevaux, nécessitant une présence continue afin d’apporter des soins constants et surveiller les [...]

Révision allégée du PLU d’Ury2026-04-02T12:23:23+02:00

Évaluation environnementale du PVAP du centre-ville de Reims

2026-04-01T13:05:11+02:00

Le « Site Patrimonial Remarquable » (SPR) est un instrument juridique créé par la loi relative à la Liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine (loi LCAP) du 7 juillet 2016, afin d’apporter une protection et d’encadrer l’évolution des « villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation, [...]

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